AUTO ECOLE ARMORICAINE

Editeur du site :
        - S.A.R.L. AUTO ECOLE ARMORICAINE
        
- Responsable: Stéphane GASNIER 
        - Tel: 02.99.43.71.57.
        -
Capital : 60000€
        - Siret: 43891310500013
        - Agrément:07930


SARL AUTO-ECOLE ARMORICAINE,
8 rue de l'Hötel de Ville
35470 BAIN DE BRETAGNE
Téléphone : 0299437157
Responsable : GASNIER Stéphane
SIREN : 43891310500013
Agrément : 07930
Capital : 60000 €

Créateur du Site :

ORATA, S.A.R.L. au capital de 15500 Euros, RCS PARIS B 428 171 540, Siège social : 26, Rue Damrémont 75018 PARIS, Tél: 04.76.50.74.10

Hébergeur du site :

ORATA S.A.R.L. au capital de 15500 Euros, RCS PARIS B 428 171 540, Siège social : 26, Rue Damrémont 75018 PARIS, Tél: 04.76.50.74.10

Propriété Intellectuelle :

Le Site Internet de la société AUTO ECOLE ARMORICAINE, dont la présentation graphique et technologique est l'œuvre originale de la société ORATA, ainsi que les éléments qui le composent, sont protégés par les Droits de Propriété intellectuelle. Il est interdit, hors autorisation expresse et écrite donnée par la société ORATA au tiers qui en ferait la demande, de collecter, émettre, diffuser, modifier, publier, même en partie, sous quelque forme que ce soit, les données, les textes, les images, la présentation, l'organisation, la technologie utilisée, du Site Internet. Elle interdit notamment, sauf autorisation expresse et écrite, tout téléchargement ou copie de photo, image ou texte. La Société ORATA, sans préjudice des poursuites pouvant être engagées par le créateur du Site Internet ORATA concernant la violation des Droits qu'il détient sur ses propres créations, se réserve la possibilité d'engager des poursuites civiles et/ou pénales à quiconque porterait atteinte à ses Droits au titre de la propriété intellectuelle ou se rendrait coupable de contrefaçon.

Décharge de responsabilité :

Les Sociétés ORATA et AUTO ECOLE ARMORICAINE s'efforcent d'actualiser régulièrement les informations contenues dans le site et veille à leur exactitude, aucune responsabilité de ces sociétés ne pourrait être toutefois recherchée pour erreur ou omission dans les informations présentes sur le Site Internet.